“Financial Indebtedness of Subsidiaries ” means (a) the aggregate principal amount of Financial Indebtedness of the Group determined on a consolidated basis (…) less (b) the aggregate principal amount of Financial Indebtedness of the Company (including without duplication all Financial Indebtedness owed by the Company to a Subsidiary) determined on an unconsolidated basis in accordance with GAAP. For the avoidance of doubt, Financial Indebtedness of Subsidiaries shall include ( without duplication) (i) all Financial Indebtedness comprising guarantees, (…) given by Subsidiaries in respect of any Financial Indebtedness of the Company and (ii) all Financial Indebtedness owed by Subsidiaries to the Company.
et la traduction proposée :
« Dette Financière des Filiales » désigne (a) le montant total en principal de la Dette Financière du Groupe déterminé sur une base consolidée (…) minoré (b) du montant total en principal de la Dette Financière de la Société (y compris, sans duplication , la totalité de la Dette Financière due par la Société à une Filiale) déterminée sur une base non consolidée conformément aux PCGA. Afin de lever toute ambiguïté, la Dette Financière des Filiales comprendra ( sans duplication ) (i) toutes les Dettes Financières comprenant les cautions (…) données par les Filiales au titre de toute Dette Financière de la Société et (ii) toutes les Dettes Financières dues par les Filiales à la Société.
La traduction par « sans duplication » ressemble fort à un calque. Traduit-elle bien la pensée du rédacteur ? Le mot duplication trouve son origine dans un mot latin qui signifiait l'action de doubler, de redoubler. Il désigne maintenant le doublement mais spécialement dans le domaine de la biologie, de l'industrie du disque et des télécommunications ; par exemple la duplication d'un disque…
Ce que veut dire le rédacteur c'est que pour calculer la dette financière des filiales on déduira du montant de la dette du groupe un certain nombre de dettes ayant une autre origine et que parmi celles-ci seront comprises « without duplication » un certain nombre de dettes qui sont énumérées. Il veut dire par là qu'il faudra veiller à ce que certaines sommes ne soient pas prises en compte deux fois et non qu'elles ne devront pas être doublées.
Le français connaît une expression qui convient très bien à cette situation ; c'est le « double emploi » qui est utilisé en comptabilité depuis plus de trois siècles avec le sens de « somme inscrite deux fois » . Dès lors on pourrait employer l'expression « en évitant tout double emploi » ou « sans double emploi », la seconde étant plus impérative que la première.
La traduction pourrait donc se présenter ainsi : « Dette Financière des Filiales » désigne (a) le montant total en principal de la Dette Financière du Groupe déterminé sur une base consolidée (…) minoré (b) du montant total en principal de la Dette Financière de la Société (y compris, en évitant tout / sans double emploi , la totalité de la Dette Financière due par la Société à une Filiale) déterminée sur une base non consolidée conformément aux PCGA. Afin de lever toute ambiguïté, la Dette Financière des Filiales comprendra ( en évitant tout / sans double emploi ) (i) toutes les Dettes Financières comprenant les cautions (…) données par les Filiales au titre de toute Dette Financière de la Société et (ii) toutes les Dettes Financières dues par les Filiales à la Société.
By H. Baudelet
Dr en droit
