Ceci étant, il faut se demander pourquoi les juristes anglais ont adopté cette doctrine. Il y a pour cela deux explications :
- l’utilisation pragmatique de l’expérience antérieure qui permet de se fonder sur des éléments concrets.
- la finalité du droit exige que deux situations semblables appellent une solution identique.
Par ailleurs, il convient de souligner que ce n’est qu’à partir du XIXe siècle que le juge anglais fut tenu de suivre les précédents des juridictions qui lui étaient supérieures.
Il faut distinguer deux sortes de précédent :
- le précédent qui lie impérativement (binding precedent). Cela signifie que le juge ne peut en aucun cas y déroger.
- le précédent persuasif (persuasive precedent). Dans ce cas de figure, le juge n’est pas obligé de suivre le précédent dont le caractère n’est que persuasif. Il peut donc décider autrement (choose otherwise).
By A. de Schlichting
Pr. de droit
